Mise à jour : 18/02/2021

Le site de l’enseignement à distance du ministère des Armées est édité et géré par l’équipe du projet E FORM INTERNET dont la responsabilité tournante appartient à ce jour à la DRHAT, 60b boulevard Jean Royer, 37000 TOURS. Chaque armée, direction ou service est responsable du contenu qui le concerne.

Le site est réalisé par les responsables de réalisation du projet E FORM INTERNET désignés.

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative aux informations publiques et sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).
Toute réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations, des représentations iconographiques et des lexiques, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site est interdite.

Les photographies présentes, ainsi que l’ensemble des œuvres figurant sur ce site proviennent de sources différentes.
Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.

L’établissement de liens vers le présent site est possible.
La mention explicite du site ministère des Armées dans l’intitulé du lien est obligatoire.
Le ministère des Armées se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site eform.defense.gouv.fr.

Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises.
La réutilisation commerciale est interdite.
La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition (art.38), d’accès (art.39), de rectification ou de suppression (art.40) des données qui vous concernent.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité par voie postale :
Direction des Ressources Humaines de l’Armée de Terre (DRHAT)
60 boulevard Jean Royer
37000 TOURS
 
L’éditeur du site s’engage à ce que les données contenues dans ce site ne soient utilisées qu’aux fins auxquelles ce site est dédié à savoir la formation à distance des utilisateurs.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site des témoins de connexions ou cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un ensemble de données servant à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. 

Le droit de réponse peut être exercé auprès de l’éditeur du site, par voie postale.

Les informations figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour, entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation de ce site est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.